Questions fréquentes sur le contrat, la durée et la résiliation
Ce que vous signez, combien de temps cela dure et comment y mettre fin.
Par Alessandra De Luca · Mis à jour le
Contrat, durée et résiliation
Oui : avec Aleryc, on part toujours d’un devis écrit, avec les conditions jointes, que vous lisez tranquillement avant de signer l’acceptation de la proposition. Vous y trouvez ce qui est inclus, les délais, les paiements et les conditions, noir sur blanc.
Le contrat Aleryc a une durée minimale de 1 an pour le site web, 6 mois pour le SEO, l’AEO et le GEO et 3 mois pour la gestion des réseaux sociaux ; chaque campagne publicitaire dure 30 jours et ne se renouvelle pas automatiquement. À l’échéance, le service se renouvelle pour la même durée, sauf résiliation écrite au moins 30 jours avant.
La durée minimale de 1 an vaut aussi pour le produit numérique à QR code « Autonome, change souvent » : c’est le temps minimal nécessaire pour que le travail prenne forme. Pour la gestion des réseaux sociaux, le premier mois se paie à la signature et les 3 mois courent à partir du jour où nous publions le premier contenu. À l’échéance, le service se renouvelle automatiquement pour la même durée, sauf si vous nous prévenez par écrit au moins 30 jours avant : ainsi, le service ne s’interrompt pas du jour au lendemain, et vous pouvez toujours choisir de continuer ou non. Au renouvellement, l’abonnement mensuel ne peut changer qu’avec un préavis écrit que vous recevez au moins 60 jours avant l’échéance, et dans ce cas vous pouvez résilier sans frais. Le produit numérique à QR code « Autonome, change rarement » n’a pas de durée minimale.
Les 3 mois de durée minimale de la gestion des réseaux sociaux d’Aleryc commencent le jour où nous publions le premier contenu ; le premier mois se paie à la signature. Le matériel des mois suivants doit nous parvenir aux dates fixées dans le devis : s’il arrive en retard, ces jours ne sont pas rattrapés et l’abonnement mensuel reste dû.
Pour mettre fin à un service d’Aleryc, il suffit de nous le signaler par écrit, par e-mail certifié (PEC) ou par e-mail aux adresses indiquées dans le devis, de sorte que cela nous parvienne au moins 30 jours avant la fin de la période en cours : dans ce cas, le service n’est pas reconduit. Un message WhatsApp ne suffit pas. Les campagnes publicitaires, qui durent 30 jours et ne se renouvellent pas automatiquement, peuvent être arrêtées sans préavis supplémentaire.
Oui : vous pouvez partir avant l’échéance en payant une indemnité de résiliation égale à 50 % des mensualités qui restaient jusqu’à la fin de la période en cours. L’acompte n’est pas remboursé une fois le travail commencé ; si vous partez avant la mise en ligne du site, Aleryc conserve uniquement l’acompte, et pour les campagnes publicitaires il n’y a pas d’indemnité de résiliation.
La période en cours est la durée minimale ou la reconduction, qui dure autant que la durée minimale. Si, en revanche, vous cessez de payer, après une mise en demeure le contrat peut être résilié et une pénalité égale à 50 % des mensualités restantes est due, qui ne s’ajoute pas à l’indemnité de résiliation. Pour les campagnes publicitaires, qui durent 30 jours et ne se renouvellent pas automatiquement, il n’y a aucune indemnité de résiliation. Si vous pensez ne pas pouvoir continuer, écrivez-nous : nous vous expliquons ce que prévoit le contrat.
Non. Aleryc travaille uniquement avec des entreprises et des professionnels qui ont un numéro de TVA, et le droit de rétractation de 14 jours prévu par le droit européen de la consommation concerne les consommateurs, c’est-à-dire les particuliers : il ne s’applique pas aux contrats d’Aleryc.
C’est pourquoi vous recevez le devis et les conditions à l’avance, pour les lire tranquillement, et la consultation est gratuite et sans engagement. Comment sortir du contrat après la signature, c’est expliqué dans la réponse précédente, « Puis-je arrêter le service avant l’échéance ? ».
Avec le paiement unique, si vous partez avant, nous retenons la valeur du travail déjà effectué (la réalisation et les mois de service déjà écoulés) plus l’indemnité de résiliation, et nous vous remboursons la différence.
Si vous partez avant la mise en ligne du site, nous retenons uniquement un montant égal à l’acompte et vous remboursons le reste. Les services payés une seule fois (Lancement SEO, produit numérique avec QR code « Autonome », campagnes publicitaires et séance de formation) ne sont pas remboursés si vous renoncez une fois le travail commencé. Si le travail s’interrompt par manquement d’Aleryc ou par impossibilité, nous remboursons la partie non réalisée.
Le nom de domaine et les comptes de réseaux sociaux restent à vous, de même que les photos et documents que vous nous avez confiés, et vous recevez les textes et le logo créés pour vous. Le site reste la propriété d’Aleryc, code compris : sans renouvellement, il est mis hors ligne, et nous vous remettons toujours le code pour transférer le nom de domaine.
Le site, nous le construisons, l’hébergeons et l’entretenons tant que le service est actif. Si, à l’échéance, le service n’est pas renouvelé, ou si, après notre relance, l’abonnement n’est pas réglé, le site est mis hors ligne : le nom de domaine reste enregistré à votre nom. Pendant 30 jours après la fin du service, vous pouvez nous demander par écrit, à votre choix, l’exportation ou la suppression de vos contenus et des données recueillies par les formulaires. Le nom de domaine est enregistré à votre nom et se trouve sur notre compte auprès du bureau d’enregistrement, où nous le gérons et le renouvelons pour vous, et nous vous remettons toujours son code de transfert dès que vous le demandez. Les QR codes déjà imprimés cessent de fonctionner s’ils dépendent de l’une de nos pages. Si vous avez une boutique en ligne, le compte Shopify reste à vous. Avant d’en arriver là, nous vous prévenons toujours bien à l’avance, et si vous souhaitez continuer, nous en discutons ensemble.
Non : le site, avec son code et son design, reste la propriété d’Aleryc, qui vous en concède l’usage tant que le service est actif ; il ne peut donc pas être confié à une autre agence et, si le service prend fin, il est mis hors ligne.
Restent à vous, et vous les emportez où vous voulez : le nom de domaine, enregistré à votre nom, avec le code de transfert que nous vous remettons toujours dès que vous le demandez, vos comptes de réseaux sociaux, les photos et documents que vous nous avez confiés, ainsi que les textes et le logo créés pour vous.
Si une mensualité n’est pas payée, Aleryc suit les étapes prévues au contrat, dans cet ordre : une relance, puis une mise en demeure écrite qui vous laisse 15 jours pour payer, puis la suspension du site et, enfin, la résiliation du contrat.
La mise en demeure n’arrive que si le paiement manque toujours ; la suspension, seulement une fois ce délai expiré et si une mensualité est impayée depuis au moins 30 jours, annoncée par écrit au moins 5 jours ouvrés à l’avance ; la résiliation, seulement si la somme reste impayée. Cela n’arrive jamais pour des sommes contestées de bonne foi, et le nom de domaine reste toujours à vous.
Si la situation n’est pas résolue, le site est mis hors ligne, tandis que le nom de domaine reste à vous. Si le contrat est résilié pendant la durée minimale ou une reconduction, en plus des mensualités échues, une pénalité égale à 50 % des mensualités restantes jusqu’à la fin de la période en cours est due, soit le même montant que l’indemnité de résiliation que vous payez si vous partez vous-même avant la fin, et les deux ne s’additionnent jamais ; si, dans les 30 jours suivant la résiliation, vous réglez les mensualités impayées et le mois en cours, le site revient en ligne et la pénalité n’est plus due. Si vous avez un contretemps, écrivez-nous tout de suite : nous vous expliquons ce que prévoit le contrat.
Oui, Aleryc remet le site en ligne après une suspension : une fois les mois impayés et la mensualité du mois en cours réglés, nous remettons votre site en ligne. Après la résiliation du contrat, uniquement dans les 30 jours : vous réglez les mensualités impayées et le mois en cours, le site revient en ligne et la pénalité n’est plus due. Passé ce délai, il ne peut plus être réactivé. Écrivez-nous et nous vous indiquons les étapes.
Non : avec Aleryc, le service ne peut pas être mis en pause, pas même pour les activités saisonnières. S’appliquent la durée minimale du contrat, 1 an pour le site, 6 mois pour le SEO, l’AEO et le GEO et 3 mois pour la gestion des réseaux sociaux, puis le renouvellement automatique pour la même durée, avec résiliation au moins 30 jours avant l’échéance.
Les conditions de durée sont celles du contrat, et la durée minimale de 1 an vaut aussi pour le produit numérique à QR code « Autonome, change souvent ». Le produit numérique à QR code « Autonome, change rarement » n’a pas de durée minimale.
Aleryc ne garantit pas des résultats que personne ne contrôle. Personne ne peut honnêtement garantir la première place sur Google ou une citation par une intelligence artificielle : celui qui le promet ne dit pas la vérité. Ce que nous garantissons, c’est notre travail : un projet fait avec soin, des conditions claires et un rapport mensuel avec les données disponibles, pour voir ce qui fonctionne et ce que nous corrigeons.
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